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gros probleme

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djedu90
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MessageSujet: gros probleme Jeu 23 Aoû - 16:07

bonjour tous le monde
je sais pas si c'est ici que je doit la mettre ma question
j'ai recut un recommander de mon proprio qui me dit que je doit me debarrasse de tous mes reptiles dans les 15 jours a t il le droit de faire sa?
y ma marque que les nac ne sont pas des animaux familliers et qui peuvent etre interdit car n'etant pas dans la liste d'especes,races et varietes d'animaux domestiques au ses des articles R.211-5 et R213-5 du code rural selon les instruction NP/96/6 du 28 octobre 1994
merci pour vos aide
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Arnoldf
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MessageSujet: Re: gros probleme Jeu 23 Aoû - 18:01

Oh la méga galère. Je sais pas qui est en droit mais même si c'est toi, ça risque de devenir difficile avec ton proprio.
Vu ça réaction il doit être assez étroit d'esprit mais essaye de lui montrer que tu maîtrises et qu'il n'y a aucun .
Au fait tu peux remercier la balance.


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djedu90
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MessageSujet: Re: gros probleme Jeu 23 Aoû - 18:12

sa sert a rien que je lui parle je suis en grosse embrouille pour d'autre truck avec lui donc .
pourquoi je peu remercier la balance?


Animaux maintenus:

1.2.0 Pantherophis gutattus
1.1.0 Hemitheconyx caudicinctus
1.1.1 Eublepharis macularius
1.0.0 Euprepiophis mandarinus
1.0.0 Goniurosaurus luii
0.1.0 oreocryptophis porphyracea laticincta
1.1.0 oreocryptophis porphyracea coxi
0.1.1 tribolonotus gracilis
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Arnoldf
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MessageSujet: Re: gros probleme Jeu 23 Aoû - 18:52

Comment il a su que t'avais des reptiles? Ou alors il le savait et il a envie de t'emmerder maintenant?
C'est vraiment moche et je te souhaite bonne chance.


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djedu90
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MessageSujet: Re: gros probleme Jeu 23 Aoû - 19:05

bin en faite j'habite au rdc et lui au dessu de chez moi et ses gamines et je pense lui aussi regarde par fenettre tout le temps quand il passe (car la nuit avec la lumiere des rhaco on voit tres bien dans l'appart et si je ferme il gueul pasque j'ouvre pas mes volet


Animaux maintenus:

1.2.0 Pantherophis gutattus
1.1.0 Hemitheconyx caudicinctus
1.1.1 Eublepharis macularius
1.0.0 Euprepiophis mandarinus
1.0.0 Goniurosaurus luii
0.1.0 oreocryptophis porphyracea laticincta
1.1.0 oreocryptophis porphyracea coxi
0.1.1 tribolonotus gracilis
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hogtara
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MessageSujet: Re: gros probleme Ven 24 Aoû - 8:46

je pense que légalement le proprio a le droit de le faire, je suis en train de chercher un cas similaire au tien que j'ai lu sur un forum

c'est vrai que l'idée serait de la faire venir pour lui montrer ce que tu maintiens, tes ophidiens ne sont pas des molures quand même, mais si tu es déjà en froid avec lui 47
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psykomaz
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MessageSujet: Re: gros probleme Ven 24 Aoû - 10:58

Essaye de prendre RDV avec le syndic de l'immeuble où tu habite, voir s'ils peuvent t'en dire plus sur ces lois. Essaye de contacter la DDSV voir s'ils peuvent t'en dire plus.*
Renseigne toi a ta mairie aussi voir si tu peux avoir une autorisation quelqu'on que ou juste prévenir quel type de reptile tu as chez toi .
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psykomaz
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MessageSujet: Re: gros probleme Ven 24 Aoû - 11:09

Les articles cités sont a moitié bidons pour moi. Ces articles sont dans la sections animaux dangereux et errants.


Article R211-5 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2009-1768 du 30 décembre 2009 - art. 1

Le permis de détention mentionné au I de l'article L. 211-14 est délivré par arrêté du maire de la commune où réside le propriétaire ou le détenteur du chien. Il précise le nom et l'adresse ou la domiciliation du propriétaire ou du détenteur, l'âge, le sexe, le type, le numéro d'identification et la catégorie du chien.

Le maire mentionne dans le passeport européen pour animal de compagnie, prévu par le règlement du Parlement européen et du Conseil n° 998 / 2003 du 26 mai 2003, le numéro et la date de délivrance du permis de détention.


Article L211-14

Modifié par LOI n°2008-582 du 20 juin 2008 - art. 5

I.-Pour les personnes autres que celles mentionnées à l'article L. 211-13, la détention des chiens mentionnés à l'article L. 211-12 est subordonnée à la délivrance d'un permis de détention par le maire de la commune où le propriétaire ou le détenteur de l'animal réside. En cas de changement de commune de résidence, le permis doit être présenté à la mairie du nouveau domicile.

II.-La délivrance du permis de détention est subordonnée à la production :

1° De pièces justifiant :

a) De l'identification du chien dans les conditions prévues à l'article L. 212-10 ;

b) De la vaccination antirabique du chien en cours de validité ;

c) Dans les conditions définies par décret, d'une assurance garantissant la responsabilité civile du propriétaire du chien ou de la personne qui le détient pour les dommages causés aux tiers par l'animal. Les membres de la famille du propriétaire de l'animal ou de celui qui le détient sont considérés comme tiers au sens des présentes dispositions ;

d) Pour les chiens mâles et femelles de la première catégorie, de la stérilisation de l'animal ;

e) De l'obtention, par le propriétaire ou le détenteur de l'animal, de l'attestation d'aptitude mentionnée au I de l'article L. 211-13-1 ;

2° De l'évaluation comportementale prévue au II de l'article L. 211-13-1.

Lorsque le chien n'a pas atteint l'âge auquel cette évaluation doit être réalisée, il est délivré à son propriétaire ou son détenteur un permis provisoire dans des conditions précisées par décret.

Si les résultats de l'évaluation le justifient, le maire peut refuser la délivrance du permis de détention.

III.-Une fois le permis accordé, il doit être satisfait en permanence aux conditions prévues aux b et c du 1° du II.

IV.-En cas de constatation du défaut de permis de détention, le maire ou, à défaut, le préfet met en demeure le propriétaire ou le détenteur du chien de procéder à la régularisation dans le délai d'un mois au plus. En l'absence de régularisation dans le délai prescrit, le maire ou, à défaut, le préfet peut ordonner que l'animal soit placé dans un lieu de dépôt adapté à l'accueil ou à la garde de celui-ci et peut faire procéder sans délai et sans nouvelle mise en demeure à son euthanasie.

Les frais afférents aux opérations de capture, de transport, de garde et d'euthanasie de l'animal sont intégralement et directement mis à la charge de son propriétaire ou de son détenteur.

V.-Le présent article, ainsi que le I de l'article L. 211-13-1, ne sont pas applicables aux personnes qui détiennent un chien mentionné à l'article L. 211-12 à titre temporaire et à la demande de son propriétaire ou de son détenteur


Article R213-5 En savoir plus sur cet article...
Créé par Décret 2003-768 2003-08-01 art. 2, annexe JORF 7 août 2003
Créé par Décret n°2003-768 du 1 août 2003 - art. 2 (V) JORF 7 août 2003

Le délai imparti à l'acheteur d'un animal tant pour introduire l'une des actions ouvertes par l'existence d'un vice rédhibitoire tel qu'il est défini aux articles L. 213-1 à L. 213-9 que pour provoquer la nomination d'experts chargés de dresser un procès-verbal est de dix jours sauf, dans les cas désignés ci-après :

1° Quinze jours pour la tuberculose bovine ;

2° Trente jours pour l'uvéite isolée et l'anémie infectieuse dans l'espèce équine, pour la brucellose, la leucose enzootique et la rhinotrachéite infectieuse dans l'espèce bovine, pour la brucellose dans l'espèce caprine, ainsi que pour les maladies ou défauts des espèces canine ou féline mentionnés à l'article L. 213-3.

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psykomaz
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MessageSujet: Re: gros probleme Ven 24 Aoû - 11:25

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Un peu de lecture je sais pas si tu trouveras ce que tu cherche la dedans
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djedu90
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MessageSujet: Re: gros probleme Ven 24 Aoû - 11:37

il m'a ecrit ça précisement avec les lois dans ma lettre !

en matière d'animaux , les seuls stipulation légales sont issus de la loi 70-528 du 9 juillet 1970 qui prohibe toute restriction de détention visant un animal familier à l'exeption des chien d'attaque ( art 3 loi 99-5 du 06/01/1999)
cependant les nac ou animaux de compagnie ne sont pas considérés comme des animaux familiers et peuvent êtres interdit car n'entrant pas dans la liste d'espèce , races et varietzes d'animaux domestiques au sens de l'article r211-5 et r213-5 du code rural selon les instructions np/94/6 du 28 octobre 1994

enfin voila mais du coup je vois pas pourquoi elle ma sortit ces loi parce que sa parle de chien de tuberculose enfin sa a aucun sens ...
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djedu90
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MessageSujet: Re: gros probleme Ven 24 Aoû - 11:37

merci v lire


Animaux maintenus:

1.2.0 Pantherophis gutattus
1.1.0 Hemitheconyx caudicinctus
1.1.1 Eublepharis macularius
1.0.0 Euprepiophis mandarinus
1.0.0 Goniurosaurus luii
0.1.0 oreocryptophis porphyracea laticincta
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MessageSujet: Re: gros probleme Ven 24 Aoû - 11:46

voila j'ai lu il y a rien pour mon cas... mais merci quand même..


Animaux maintenus:

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MessageSujet: Re: gros probleme Ven 24 Aoû - 12:18

Essaye d'aller voir a ta mairie si ils peuvent faire quelques chose, ou je sais pas trop qui qui pourrait te dire a quelle loi te référer, ou au moins déclarer tes animaux quelques part ce qui en ferait des animaux non domestique mais légal ou qqchose du genre.
Ou essaye de comprendre la motivation de ton proprio ( sans doute pour te faire chier s'il a déjà des différents avec toi) mais je suis presque sur qu'il lui faut une raison valable pour te les faire virer de chez toi.
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MessageSujet: Re: gros probleme Ven 24 Aoû - 12:42

je vai allez a la mairie (si elle est ouverte) et a la ddsv pour me renseigner .mon proprio me fait chier par ce que je lui est fait une lettre recommander pour des problème avec son appart et je pense qu'il la mal digéré donc pas moyen de négocier avec lui, il me dit même pu bonjour donc c'est au point le plus critique je pence .mai un jour il est venu chez moi pour faire des travaux et il a du entendre le bruit de mes criquet donc il m'a demande se que j'avait comme animaux chez moi et je lui est dit serpents lézards , il m'a dit ok mai la prochaine fois que vous ramener des animaux prévenez moi( et sa date de 2 mois) et depuis la lettre bin il me fait chiez pour que je m'en débarrasse


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MessageSujet: Re: gros probleme Ven 24 Aoû - 12:52

Essaye de faire lui faire un courrier en étant le plus diplomate possible en essayant d'avoir un rdv avec lui, ou essaye de lui faire comprendre qu'il n'y a aucun risque pour quiconque ni pour les voisins, ni pour son appartement, que c'est comparable a un aquarium, que les terra sont sous clefs (si c'est pas fait fait le, si ça peut le faire changer d'avis), en tout cas j'espère que ça va s'arranger je sais pas ce que je ferais si j'étais dans ton cas, perso mon proprio est pas au courant, et j'essaye de faire en sorte que mes voisins voient rien.
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hogtara
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MessageSujet: Re: gros probleme Ven 24 Aoû - 15:25

j'ai retrouvé le post qui parlait de discriminantion au logement à cause de reptiles, en fait les textes de loi et le règlement du syndic ne parlent normalement que des chiens et chats, les reptiles n'ont jamais été pris en compte.

Essaie de prendre contact aussi avec des associations de consommateurs qui pourront t'épauler
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Vince
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MessageSujet: Re: gros probleme Ven 24 Aoû - 16:18

Une autre question également:
Le bail ou contrat que tu as signé lors de ton entrée dans le logement stipule quelque part que les animaux (chien, chat, autres) seront interdit? Si ce n'est pas le cas, alors tu peux déjà le lui dire 51


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1  Gonyosoma oxycephalum sexe indéterminé

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0.1 Rhacodactylus leachianus
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MessageSujet: Re: gros probleme Ven 24 Aoû - 22:16

non il dise pas que les animaux sont interdit mai qu'il faut les prevenir se qui a etait fait vu u'il m'a demander se que j'avait comme autre animal a par mon chien et je lui est dit que j'avait des serpents et des lézards et sa ne la pas déranger il ma juste dit de le prévenir si j'en rachetait d'autre.
mai j'ai ete a la gendarmerie pour voir plusieurs truck avec eux et en même temps je leur est parlé de mes problème avec mes reptiles et il m'ont dit qu'il pensais que je risque rien


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MessageSujet: Re: gros probleme Ven 24 Aoû - 23:02

est ce que quelqu' un a une assurance pour ses reptiles?si oui laquelle .


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MessageSujet: Re: gros probleme Sam 25 Aoû - 7:15

djedu90 a écrit:
est ce que quelqu' un a une assurance pour ses reptiles?si oui laquelle .

moi non, je ne sais pas si çà existe, pour quel problème peut on les assurer ?

Assurer un aqua pour le dégâts des eaux en cas de casse oui, mais un terra ?
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MessageSujet: Re: gros probleme Sam 25 Aoû - 10:58

la il faut se renseigné au pret des assurances spécialisé animaux et nac


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MessageSujet: Re: gros probleme Sam 25 Aoû - 12:09

pour les incendit a cause des tapis chauffant lampe et tous le materiel mai moi j'en veu une comme sa sa me fait une protection au niveau de mon proprio comme sa il peut rien dire si mes reptiles son assuré c'est la gendarmerie qui me la dit


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MessageSujet: Re: gros probleme Sam 25 Aoû - 13:05

djedu90 a écrit:
pour les incendit a cause des tapis chauffant lampe et tous le materiel mai moi j'en veu une comme sa sa me fait une protection au niveau de mon proprio comme sa il peut rien dire si mes reptiles son assuré c'est la gendarmerie qui me la dit

ok, alors je pense que tu peux contacter ton assurance habitation et demander 48 le rajout d'une clause pour tes terras
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MessageSujet: Re: gros probleme Sam 25 Aoû - 23:38

c'est fait lol je lui est a peine dit serpent elle ma regarder comme si j'etait un psychopate et a appeler son directeur pour etre sur et non il assure pas car pour eu les reptiles sont des aniamux sauvage et non domestique et j'ai contacter plusieur autre assurance et c'est pareil


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MessageSujet: Re: gros probleme Dim 26 Aoû - 7:19

As-tu déjà regardé sur le net?
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Assurer ses reptiles est tout à fait possible, sinon comment ferait les professionnels ou ne serait-ce les gros élevage???
Continu tes recherches et tu trouveras j'en suis sur 48


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