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minoune62 modérateur
Messages : 1866 Date d'inscription : 30/03/2011 Age : 40 Localisation : 62 | Sujet: vente reptiles Mer 9 Mai - 18:18 | |
| Bonjour,
alors pour vendre des reptiles, il faut faire quoi? avoir le CDC? Comment faut il proceder? c'est long non?
Sachant que c'est pour vente pogo, EM et ciliatus...
Merki |
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Nico Administrateur
Messages : 2694 Date d'inscription : 31/12/2010 Age : 46 Localisation : ardres (62610) | Sujet: Re: vente reptiles Mer 9 Mai - 18:37 | |
| quand tu vends un reptiles non soumis au cdc est de le vendre avec certificat de session un pour l' acheteur et pour toi comme sa pas de soucis voici le lien [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] |
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MICKE Administrateur
Messages : 2503 Date d'inscription : 02/01/2011 Age : 42 Localisation : saone et loire | Sujet: Re: vente reptiles Mer 9 Mai - 19:27 | |
| selon la loi pour être dans la légalité tu doit avoir le cdc pour vendre tes repros .je viens d'avoir confirmation tu a le droit de faire de la repro mais mais les juvs que tu veux céder doivent être a titre gratuit .
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Vince membre
Messages : 2552 Date d'inscription : 24/09/2011 Age : 42 Localisation : Prox Dijon | Sujet: Re: vente reptiles Mer 9 Mai - 19:51 | |
| C'est beau sur le papier c'est tout! Normalement il te faudrait même l'AOE pour vendre! Mais qu'en est-il des chats, chiens, oiseaux, rongeurs, poissons, etc...???? TOUT Le monde au même niveau dans ce cas Après il faut bien sur prendre en compte le nombre de bêtes à vendre!!! Est-ce un commerce ou simplement de la reproduction pour le plaisir! |
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Nico Administrateur
Messages : 2694 Date d'inscription : 31/12/2010 Age : 46 Localisation : ardres (62610) | Sujet: Re: vente reptiles Mer 9 Mai - 20:17 | |
| si on suit la logique les bourses devrait etre réserve seulement au professionnel et non amateur ( betes de meilleur qualité des fois)
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Vince membre
Messages : 2552 Date d'inscription : 24/09/2011 Age : 42 Localisation : Prox Dijon | Sujet: Re: vente reptiles Mer 9 Mai - 20:41 | |
| Mais normalement si l'encadrement lors des bourses était fait correctement, oui on ne devrait trouver uniquement des personnes capacitaires avec l'autorisation d'ouverture d'établissement (qui n'est qu'une formalité si on la demande en même temps que la capa). Je dois déposé mon dossier sous peu normalement pour la capa arachnidés, et je n'oublierai pas de demander l'AOE. Dans la législation, le CDC ne sert à rien sans l'AOE, sauf pour travailler dans une animalerie ou zoo etc... Par exemple, si Mr X maintiens un molure chez lui avec un CDC en poche mais qu'il n'a pas l'AOE et bien Mr X est bizzarement hors-la-loi! C'est bête, mais c'est le cas! Après, il va de soit que la DDPP étant au courant que Mr X maintiens cette espèce, ce n'est pas eux qui iront l'embêter. C'est simplement que les lois en France ne sont pas encore appliquées (parfois par méconnaissance) de la même façon suivant les régions! |
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Arnoldf Administrateur
Messages : 2864 Date d'inscription : 07/03/2012 Age : 42 Localisation : Capinghem (à côté de Lille ) | Sujet: Re: vente reptiles Jeu 10 Mai - 6:23 | |
| Woua, c est pas facile de s'y retrouver. Comme souvent on s'étonnera plus qu'il y aie autant de gens qui ne soient pas dans la légalité. Même avec les meilleures intentions. Vrai aussi que pour un chien ou chat les gens se posent pas la question. Il n y a qu'à regarder sur le Bon Coin par exemple |
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minoune62 modérateur
Messages : 1866 Date d'inscription : 30/03/2011 Age : 40 Localisation : 62 | Sujet: Re: vente reptiles Jeu 10 Mai - 16:20 | |
| vraiment pas facile tout ça... je suis un peu perdu!!! |
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MICKE Administrateur
Messages : 2503 Date d'inscription : 02/01/2011 Age : 42 Localisation : saone et loire | Sujet: Re: vente reptiles Jeu 10 Mai - 19:53 | |
| - Arnoldf a écrit:
- Woua, c est pas facile de s'y retrouver.
Comme souvent on s'étonnera plus qu'il y aie autant de gens qui ne soient pas dans la légalité. Même avec les meilleures intentions. Vrai aussi que pour un chien ou chat les gens se posent pas la question. Il n y a qu'à regarder sur le Bon Coin par exemple pour les chiens et chats c'est une autre histoire, leur ventes est autoriser a condition qu'il ne dépassent pas un certain age, tatouer et vacciner,passé ce délai il doivent être céder a titre gratuit. voila pourquoi il y en a énormément sur les sites d'annonce |
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GSsnakes membre
Messages : 1162 Date d'inscription : 04/04/2011 Age : 43 Localisation : 76 | Sujet: Re: vente reptiles Jeu 10 Mai - 20:51 | |
| La présentation au publique, la vente et le transit de reptile nécessite le CDC et l'AOE...
CDC = Certificat De Capacité = Tu as les connaissance et la pratique necessaire pour maintenir l'espèce voulu.
AOE = Autorisation d'Ouverture d'Etablissement = Tu as les installations adéquate pour maintenir l'espèce voulu.
Selon la lois, dès le 1er reptile nous sommes considéré comme Etablissement d'élevage amateur (donc a but non lucratif), ensuite les CDC/AOE sont obligatoires suivant les espèces ou les quotas.
En se qui concerne les rongeurs, les oiseaux et certains poissons... Ils sont soumis a CDC eux aussi, sous quota !
Pour les chiens et les chats, comme Micke là dit, c'est une autre histoire, se sont des animaux domestique de compagnie, nous nous maintenons des animaux sauvage non domestique... Ça veut tout dire ;)
Dorine, pour la vente de reptile non soumis a CDC/AOE, un simple certificat de session en 2 exemplaire (1 que tu garde et 1 pour l'acheteur) suffit. |
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Arnoldf Administrateur
Messages : 2864 Date d'inscription : 07/03/2012 Age : 42 Localisation : Capinghem (à côté de Lille ) | Sujet: Re: vente reptiles Ven 11 Mai - 6:09 | |
| Merci GSnakes pour ces explications. C est plus clair. |
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hogtara modérateur spécialisé Agamidae
Messages : 2743 Date d'inscription : 14/10/2011 Age : 64 | Sujet: Re: vente reptiles Ven 11 Mai - 6:24 | |
| - GSsnakes a écrit:
- La présentation au publique, la vente et le transit de reptile nécessite le CDC et l'AOE...
donc la réponse est oui ? dès que tu vends, même ta repro, tu dois avoir le Cdc ? |
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minoune62 modérateur
Messages : 1866 Date d'inscription : 30/03/2011 Age : 40 Localisation : 62 | Sujet: Re: vente reptiles Ven 11 Mai - 9:26 | |
| quand tu dis: Dorine, pour la vente de reptile non soumis a CDC/AOE, un simple certificat de session en 2 exemplaire (1 que tu garde et 1 pour l'acheteur) suffit.
Moi qui ai des pogonas, gecko léo, et ciliatus, un certificat de session *2 s'est bon? se sont des animaux non soumis au cdc/aoe non? |
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GSsnakes membre
Messages : 1162 Date d'inscription : 04/04/2011 Age : 43 Localisation : 76 | Sujet: Re: vente reptiles Mar 15 Mai - 8:50 | |
| Oui Dorine, un certificat de session en 2 exemplaires pour chaque bêtes vendu.
Phil, logiquement oui, si t'es repro te font dépasser les quota, mais pour les amateur lambda comme nous (considéré comme élevage amateur) les services véto sont conciliant.
Un exemple bête et fréquent ou personne ne fait attention:
Mr X maintient un couple de Bci, se couple reproduit et donne 20 bébés, Mr X devient donc hors la lois car comme tu le sais, le Bc est sous quota de 3 spécimens et là Mr X se retrouve avec 22 Bci. Mais vue que Mr X est un simple amateur, qu'il ne souhaite pas garder de bébés et qu'il s'agit d'une repro perso (et non des acquisitions extérieur) les services véto comprennent bien là situation.
Par contre, si Mr X décide de garder 2 bébés il sera obligé d'obtenir son CDC pour être en règle.
Après bien entendu, c'est en quelques sortes mon interprétation suite a quelques discutions avec ma DDSV, comme chacun le sait, chaque DDSV interprète un peu comme ils l'entendent. |
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minoune62 modérateur
Messages : 1866 Date d'inscription : 30/03/2011 Age : 40 Localisation : 62 | Sujet: Re: vente reptiles Mer 16 Mai - 6:47 | |
| Merci beaucoup.
J'ai aussi demandé à des amis qui ont des reptiles et magasins, ils m'ont dit comme toi. Merci |
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hogtara modérateur spécialisé Agamidae
Messages : 2743 Date d'inscription : 14/10/2011 Age : 64 | Sujet: Re: vente reptiles Mer 16 Mai - 8:46 | |
| - GSsnakes a écrit:
- Oui Dorine, un certificat de session en 2 exemplaires pour chaque bêtes vendu.
Phil, logiquement oui, si t'es repro te font dépasser les quota, mais pour les amateur lambda comme nous (considéré comme élevage amateur) les services véto sont conciliant.
Un exemple bête et fréquent ou personne ne fait attention:
Mr X maintient un couple de Bci, se couple reproduit et donne 20 bébés, Mr X devient donc hors la lois car comme tu le sais, le Bc est sous quota de 3 spécimens et là Mr X se retrouve avec 22 Bci. Mais vue que Mr X est un simple amateur, qu'il ne souhaite pas garder de bébés et qu'il s'agit d'une repro perso (et non des acquisitions extérieur) les services véto comprennent bien là situation.
Par contre, si Mr X décide de garder 2 bébés il sera obligé d'obtenir son CDC pour être en règle.
Après bien entendu, c'est en quelques sortes mon interprétation suite a quelques discutions avec ma DDSV, comme chacun le sait, chaque DDSV interprète un peu comme ils l'entendent. c'est noté !! par contre, le problème c'est le nombre de "portée" que l'on fait par an, si tu as deux ou trois naissances de pogos par exemple dans l'année (soit 60 petits) et çà tous les ans est ce que tu peux être considéré autrement qu'amateur ? |
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GSsnakes membre
Messages : 1162 Date d'inscription : 04/04/2011 Age : 43 Localisation : 76 | Sujet: Re: vente reptiles Ven 18 Mai - 8:50 | |
| Alors là j'en sais rien du tout par contre, j'y avait jamais pensé.
Mais en y réfléchissant, je pense qu'il est aussi question de rentabilité, si tes repro te font gagner plus que tu dépense tu deviens pro sinon tu reste considéré comme amateur. |
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| Sujet: Re: vente reptiles | |
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